Informations
Les statuts, le cahier des charges et le règlement intérieur ont enfin été validés en AG. Nos statuts sont maintenant conformes et l'ASL retrouve sa capacité d'ester en justice. Cinq ans pour y arriver après une première mise en garde d'un copropriétaire ! Mais surtout treize années avec des statuts non conformes.
Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Mots-clés

Partenaires

créer un forum

Suivre Forumactif sur Facebook Suivre Forumactif sur Twitter Suivre Forumactif sur Google+ Suivre Forumactif sur Google+ Suivre Forumactif sur Pinterest

Intérêt Général
Les statuts de l'ASL du Domaine de Carheil ne sont toujours pas conformes à la loi de 2004 et son décret de 2006.
L'ASL risque de graves conséquences juridiques et administratives. En septembre 2017, le TGI de St Nazaire a entériné le fait que l'ASL du Domaine de Carheil avait perdu sa capacité d'ester en justice.

La date/heure actuelle est Sam 16 Fév - 21:42

Page d’aide de Domaine de Carheil - Le Forum

Utilisation des cookies
Utilisation des cookies
Connexion et Enregistrement
Pourquoi ne puis-je pas me connecter ?
Pourquoi n'ai-je pas besoin de m'enregistrer ?
Pourquoi suis-je déconnecté automatiquement ?
Comment puis-je éviter que mon nom d'utilisateur apparaisse dans la liste des utilisateurs en ligne ?
J'ai perdu mon mot de passe !
Je me suis inscrit mais ne peux pas me connecter !
Je me suis enregistré dans le passé, mais ne peux plus me connecter ?!
Préférences et paramètres des Utilisateurs
Comment puis-je changer mes préférences ?
Les heures ne sont pas correctes !
L'heure du forum est incorrecte !
Ma langue n'est pas dans la liste !
Comment puis-je montrer une image en-dessous de mon nom d'utilisateur ?
Comment puis-je changer mon rang ?
Lorsque je clique sur le lien e-mail d'un utilisateur, on me demande de me connecter !
Publication
Comment puis-je poster un sujet dans un forum ?
Comment puis-je éditer ou supprimer un message ?
Comment puis-je ajouter une signature à mon message ?
Comment puis-je créer un sondage ?
Comment puis-je éditer ou supprimer un sondage ?
Pourquoi ne puis-je pas accéder à un forum ?
Pourquoi ne puis-je pas voter dans un sondage ?
Mise en forme et Types de Sujets
Qu'est-ce que le BBCode ?
Puis-je utiliser le HTML?
Que sont les Smileys ?
Puis-je poster des Images?
Que sont les Annonces ?
Que sont les notes ?
Que sont les Sujets de discussions verrouillés ?
Niveaux des Utilisateurs et Groupes
Qui sont les Administrateurs ?
Qui sont les Modérateurs?
Que sont les groupes d'utilisateurs ?
Comment puis-je joindre un groupe d'utilisateurs ?
Comment puis-je devenir le modérateur d'un groupe d'utilisateurs ?
Messagerie Privée
Je ne peux pas envoyer de messages privés !
Je continue de recevoir des messages privés non-désirés !
J'ai reçu un e-mail abusif ou de spamming de quelqu'un sur ce forum !
Forumactif
Qui a écrit ce forum ?
Pourquoi la fonction X n'est pas disponible ?
Qui dois-je contacter à propos des questions d'abus ou de légalité relatif à ce forum ?

Sauter vers: